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CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

ECHANGES PLURIDISCIPLINAIRES

droit penal et procedure penale

LEXIQUE DE DROIT PENAL ET DE LA PREUVE

Publié le 17 Octobre 2017 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

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LA POLICE SCIENTIFIQUE

Publié le 24 Février 2017 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

La police scientifique est une branche policière permettant d’identifier et d’analyser des traces
d’ADN ou toutes sortes de traces (empreintes, sang, sperme) sur les lieux d’un crime ou sur
un cadavre dans le but d’identifier le meurtrier présumé d’un crime.


L’activité policière a particulièrement profité des découvertes scientifiques, notamment dans
le domaine criminel.

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COURT REGARD SUR LA CRIMINOLOGIE

Publié le 23 Novembre 2016 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

La criminologie est l’étude pluridisciplinaire du phénomène criminel. Elle prend appui sur les sciences humaines (psychologie, sociologie, droit, etc.) pour connaître le délit, le délinquant, la victime, la criminalité et la réaction sociale face au crime.

Bien que le phénomène criminel soit connu de tous, notamment par l’entremise des médias, sa compréhension reste souvent anecdotique et fragmentaire. Le criminologue va au-delà du fait divers et aborde la question criminelle en toute rigueur, en privilégiant une approche critique. Il analyse d'abord le crime et ensuite le type d’intervention entourant celui-ci.

L'analyse criminologique répond à un besoin de connaissances spécifiques et rigoureuses des problèmes et de leurs contextes afin de proposer des solutions concrètes. Celles-ci visent à réduire la fréquence d'une forme particulière de crime ou à favoriser une gestion plus saine des programmes.

Par sa nature même la criminologie est une science théorique (A) et appliquée (B).

A) La criminologie théorique

Elle s’articule autour de la division binaire criminologie théorique générale (1) et criminologie théorique spéciale (2).

 

1) La criminologie théorique générale

La criminologie théorique générale s’intéresse aux aspects généraux de l’étude du phénomène et du comportement délinquant entrepris dans une perspective théorique.

Elle appréhende les aspects généraux de la délinquance en tant que faits de la société c’est-à-dire les facteurs, caractéristiques et évolution de la criminalité générale et en second lieu les aspects généraux de la délinquance en tant que phénomène individuel, les processus de passage à l’acte et les prédictions de la délinquance avenir.

 

2) La criminologie théorique spéciale

Elle s’intéresse aux aspects spéciaux de l’étude du phénomène et du comportement délinquant entrepris par la criminologie théorique. Dans ce cadre, elle étudie d’un point de vue empirique une infraction particulière ou un groupe d’infractions spéciales correspondant aux divisions/aux notions du Droit pénal spécialisé.

 

B) La criminologie appliquée

Encore appelée criminologie concrète, c’est la branche de la criminologie qui a pour objet d’appliquer les connaissances rassemblées et synthétisées par la criminologie théorique à la lutte contre la délinquance. Elle comporte 3 branches : la criminologie clinique (1), la criminologie de prévention (2) et la criminologie critique (3).

 

1)  La criminologie clinique

La criminologie clinique est l’étude du délinquant en tant que personne. Elle cherche à comprendre et à aider l’individu, en visant la prévention de récidive potentielle. Le diagnostic criminologique a pour but de décrire le contrevenant, d'estimer les risques de récidive puis d'élaborer un plan d'intervention approprié.

La criminologie clinique étudie aussi l'intervention : le choix d'une mesure qui soit adaptée à un type particulier de délinquant, la mise en œuvre de cette mesure et l'évaluation de son efficacité.

 

2) La criminologie de prévention

Elle consiste à prévenir du crime à l’échelon de la société ou d’une collectivité. L’intimidation générale par la menace d’une peine ayant montré ses limites on cherche d’autres moyens pour contenir les comportements délictuels.

La criminologie préventive étudie les actions ponctuelles/coordonnées de la prévention collective des délinquants.

 

3) La criminologie critique

Elle consiste dans la critique des institutions du droit positif à la lumière des enseignements de la criminologie théorique et propose de nouvelles constructions juridiques découlant de ces informations. A l’origine les criminologues se sont livrés à des confrontations abstraites ayant débouchées sur des propositions de réforme. Aujourd’hui ils essayent de procéder à des efforts de réforme concrets.

 

On peut conclure que la criminologie est la science qui s’efforce d’expliquer, de décrire et de prévoir le phénomène du comportement délinquant dans leurs aspects généraux et spéciaux et qui grâce à une triple démarche, clinique, préventive et critique tente d’appliquer les connaissances ainsi collectées à la lutte contre le crime afin de le contenir ou de le réduire.

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Le crime, les criminels et l’enquête scientifique

Publié le 22 Novembre 2016 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

Conception et réalisation: Département des Relations Internationales et de la Communication


Sarah CERVELLIN
Etudiante en Maîtrise, Information et Communication à la Faculté Lumière (Bron)

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VOL, ESCROQUERIE, ABUS DE CONFIANCE

Publié le 12 Novembre 2013 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

Propos liminaire

Qu'il me soit permis de dire mes révérences à mes éminents Professeurs de Droit Pénal Spécial, Pr D. SOSSA (SP/OHADA) et Pr J. DJOGBENOU (UAC), et de Droit Pénal des Affaires, Pr A.FAYE (UCAD).

Je m'en voudrais de ne pas dire aussi ma profonde admiration pour mon collègue et ami A. Moktar (UP); Son emploi du temps est très chargé, mais il viendra vous donner encore plus d'éclaircissements.

Salutations à tous mes collègues, frères, amis universitaires.

En guise de réponse

Sans vouloir me substituer au Professeur qui vous a si bien fait le cours,

Sans verser dans un juridisme trop encombrant,

Convaincu que vous avez déjà lu toutes les réponses qui vous sont apportées,

Je me permets modestement de participer à ce débat en partant d'une présentation générale desdites infractions, à travers leurs éléments matériels seulement (I) qui me permettra d'apporter mon éclairage (II) qui ne tient pas lieu de cours.

I- Présentation générale

A. LE VOL

Pour qu’il y ait vol, il faut :

Une soustraction (2 conceptions : soustraction/appréhension matérielle de la chose d’autrui ; soustraction/usurpation de la possession)

Une fraude …

Une chose (Le vol ne peut porter que sur une chose, mais la loi ne précise pas ce qu’il faut entendre par chose. C’est la jurisprudence qui a dégagé des cas : choses meubles corporels -mais pas incorporels, sauf cas des documents constatant ces droits-, immeubles par destination compte tenu de leur nature intrinsèque -jamais immeubles-, eau, électricité et désormais les données informatisées -grands débats-.

Une propriété d’autrui (On ne se vole pas soi-même, on ne vole pas une chose qu’on croit sienne, on ne vole pas une chose jetée, abandonnée -Lire un peu sur ces derniers cas, ils sont délicats-.)

B. L’ABUS DE CONFIANCE

La loi prévoit 4 conditions préalables :

- Un contrat violé,

- Une remise,

- Une chose objet de la remise,

- Une mise en demeure.

C. ESCROQUERIE

La loi prévoit quatre (4) éléments constitutifs :

- L’emploi de moyens frauduleux,

- La remise de la chose,

- Un préjudice,

- Une intention.

II- Éclairage

1- L’abus de confiance, le vol et l’escroquerie ont un but commun, s’emparer de la chose d’autrui. Mais la façon d’y procéder présente des différences.

Le voleur soustrait la chose contre la volonté de sa victime, l’escroc obtient la chose appartenant à sa victime en utilisant des manœuvres frauduleuses. Dans l’abus de confiance, l’agent pénal conserve la chose qui lui a été remise en vertu d’un certain contrat.

2- L’escroquerie constitue le parfait exemple de ce que l’on appelle la délinquance d’astuce. Elle diffère du vol et de l’abus de confiance. Dans le vol, l’auteur soustrait frauduleusement la chose d’autrui. Dans l’abus de confiance, la remise de la chose s’effectue régulièrement. L’infraction n’apparaît que lorsque l’agent pénal succombe à la tentation en refusant de restituer la chose qui lui a été confiée en vertu de l’un des contrats prévu par la loi.

Dans l’escroquerie, la remise de la chose se fait irrégulièrement. La victime remet la chose parce qu’elle a été trompée par l’auteur de l’infraction.

Remarque: J'ai évité de donner les références légales pour en faire profiter mes amis appartenant à d'autres systèmes juridiques.

NB. En pièce jointe, un extrait du code pénal en vigueur, vieux à regret.

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DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

Publié le 15 Septembre 2013 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE

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