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CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

ECHANGES PLURIDISCIPLINAIRES

droit des societes

LES HOLDINGS

Publié le 4 Mars 2017 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT DES SOCIETES

La holding est un “outil juridique” de plus en plus utilisé par les praticiens pour répondre à des besoins très divers tendant toujours à la détention de participations par une personne morale.

La création d’une holding peut paraître une opération relativement simple dès lors qu’elle n’obéit à aucune règle particulière.

En pratique, quelle que soit sa forme et les raisons de sa constitution, elle soulève toujours des questions complexes d’ordre juridique et fiscal.

 

Source: Conseil National des barreaux

 

NB. Respecter les droits de l'auteur

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REGIME DE RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS ET GOUVERNANCE DES ENTREPRISES EN DROIT OHADA

Publié le 19 Mai 2014 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT DES SOCIETES

Ceci est une compilation de documents lus pour vous qui avez besoin de comprendre le régime des responsabilités des dirigeants, et la gouvernance des entreprises en droit OHADA.

Les documents sont en pièces jointes, d'accès libre, mais les droits des auteurs doivent être respectés.

Pour vous qui désirez connaître lesdits droits, je vous prie de rechercher le thème "droit d'auteur" ou "propriété intellectuelle" sur le blog.

Merci

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LE CONTROLE DES SOCIETES

Publié le 10 Septembre 2013 par Dr Oswald KPENGLA-S dans DROIT DES SOCIETES

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