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CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

ECHANGES PLURIDISCIPLINAIRES

TEST DE LA PERSONNE RAISONNABLE EN DROIT

Publié le 20 Juin 2015 par Dr Oswald KPENGLA-S in DROIT DES OBLIGATIONS

Dans le système de droit civil, toute recherche en responsabilité d’un individu engage une première étape essentielle consistant à comparer sa conduite à celle qu’aurait adoptée un modèle abstrait de référence, la personne raisonnable. Il s’ensuit que seule la preuve prépondérante que le comportement de l’auteur du dommage n’était pas conforme à celui de ce type fictif, donnera ouverture à la compensation prévue par le régime de responsabilité civile. À partir des fondements du standard de la personne raisonnable, le présent article examinera ses caractéristiques principales ainsi que le degré d’influence exercé par le contexte extérieur dans le but de mieux comprendre – et peut-être prévoir – l’application jurisprudentielle.

Lire la suite en pièce jointe et respecter le droit de l'auteur.

Merci

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Serge Roland 01/07/2015 06:08

Bonjour chers professeur. je pense a mon humble avis que declarer une personne fautive en appreciant son comportement a celui d'une personne normale est indigne du droit car c'est asseoir toute une responsabilite sur une fiction fictive. le citoyen modele n'a jamais existe et n'existera jamais car ce citoyen modele c'est tout les justiciables qui dans une situation donnée prendront la decision la plus adequate qui preserve leur interets. plutot en faire une deduction a priori de ce que n'aurait pas fait un citoyen qui n'aurait pas d'interets en jeux dans l'acomplissement de la faute. puisses le document PDF que vous avez joint et que j'ai telecharger m'eclaire d'avantage.